Christophe

Cas par Cas, suite aux évolutions de la réforme

Cas par cas, suite aux évolutions de la réforme La réforme de l’évaluation environnementale induit l’augmentation des procédures de demande d’examen au cas par cas du fait du relèvement des seuils dans la nomenclature des projets, ainsi qu’une mise à jour du...

Réforme de l’évaluation environnementale (EE)

Réforme de l’évaluation environnementale – Focus sur le scénario de référence Le scénario de référence est issu de la transposition du droit européen (directive 2014/52/UE) en droit national (décret 11/08/2016), relatif à la modification des règles applicables à...

FICHE MÉMO DÉFRICHEMENT (Champ d’application)

– Intro – Depuis plus d’1 an, il y a du mouvement dans la réglementation et cela n’est pas sans conséquence sur les opérations de défrichement. En août dernier le Ministère de l’agriculture et de l’alimentation a diffusé une Instruction technique...

Séminaire Naturalia-Environnement 2018 – Lozère

Pour sa 6ème édition, le séminaire annuel de Naturalia-Environnement se déroulait en Lozère en plein cœur du Parc National des Cévennes ce 12 et 13 mars. Toutes les équipes des agences se sont retrouvées à la ferme des Cévennes pour deux jours d’échanges et de...